Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Orangée
Les Trois Villages EARL

Numéro de dépôt :
3537689
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017
L\'Orangée de Les Trois Villages EARL

Présentation de la marque L'Orangée

Déposée le 14 novembre 2007 par la société Les Trois Villages EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Orangée »

Le déposant est la société Les Trois Villages EARL domicilié(e) La Bidaudière,44470 CARQUEFOU - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 505 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Trois Villages domicilié(e) La Bidaudière,44470 CARQUEFOU - 44470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orangée est expirée depuis le 14 novembre 2017.

Les Trois Villages EARL a également déposé les autres marques suivantes : Grise de Grand Lieu


Les Trois Villages EARL - La Bidaudière,44470 CARQUEFOU - 44470 - France - SIREN 390505204


Les Trois Villages - La Bidaudière,44470 CARQUEFOU - 44470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Fruits frais en particulier les pommes et les poires.